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		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 7 de 7 (0,07s) 1
		Affaires locales	01/01/1803 - 31/12/1869	Fonds	K XVI c
		Aigle-Lavaux	01/01/1938 - 31/12/1977	Dossier	SB 256/60
		Dossiers 119/95 à 130/96	1995 - 1997	Dossier	SB 196/117
		Morges-Yverdon	01/01/1932 - 31/12/1962	Dossier	SB 256/61
		Politique communale, années 1960	1950 - 1968	Sous-dossier	PP 549/1862
		Règlements communaux	1879 - 1962	Série	S 120/324-326
		Règlements communaux	01/01/1833 - 31/12/1889	Sous-série	K VIII 18/1-384

Critères de recherche
Descripteur(s)	[règlement communal suisse vaudois] (Matières\ Subdivisions\de forme)

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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