SC 34/90 Affaires de police, 1856-1860 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 34/90
Titre:Affaires de police
Dates:1856 - 1860
Période de création:1856 - 1860
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=297437
 

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