S 178/1-5589 Dossiers des pupilles de l'Office du Tuteur général, 1946.01.01-1976.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 178/1-5589
Titre:Dossiers des pupilles de l'Office du Tuteur général
Dates:1946-1976 (dates de clôture du dossier)
Période de création:01/01/1946 - 31/12/1976
Niveau:Série
Importance matérielle:5589 dossiers.

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers des pupilles mineurs et majeurs clos de 1946 à 1976, portant les numéros d'archivage 1 à 5589.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 Larch).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte; Chemise
Instruments de recherche:Fichier alphabétique et registres-répertoires dans le versement SC 197.

Zone des notes

Notes:Pour former la cote d'un dossier, ajouter son numéro d'archivage originel au préfixe S 178/.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:- Pour des raisons de confidentialité, le présent inventaire n'a été réalisé qu'au niveau de la série : les dossiers n'ont pas été recensés individuellement.
- La recherche d'un dossier s'effectue par consultation du fichier alphabétique et éventuellement des registres-répertoires numériques contenus dans le versement SC 197. L'accès à ce fichier et à ces registres-répertoires est soumis aux mêmes conditions que l'accès aux dossiers eux-mêmes.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=275934
 

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