Zone d'identification |
Cote: | S 178/1-5589 |
Titre: | Dossiers des pupilles de l'Office du Tuteur général |
Dates: | 1946-1976 (dates de clôture du dossier) |
Période de création: | 01/01/1946 - 31/12/1976 |
Niveau: | Série |
Importance matérielle: | 5589 dossiers. |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | Dossiers des pupilles mineurs et majeurs clos de 1946 à 1976, portant les numéros d'archivage 1 à 5589. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 Larch). |
Langue: | Français |
Caractéristiques matérielles: | Boîte; Chemise |
Instruments de recherche: | Fichier alphabétique et registres-répertoires dans le versement SC 197. |
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Zone des notes |
Notes: | Pour former la cote d'un dossier, ajouter son numéro d'archivage originel au préfixe S 178/. |
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Informations internes des archives |
Notes de l'archiviste: | - Pour des raisons de confidentialité, le présent inventaire n'a été réalisé qu'au niveau de la série : les dossiers n'ont pas été recensés individuellement. - La recherche d'un dossier s'effectue par consultation du fichier alphabétique et éventuellement des registres-répertoires numériques contenus dans le versement SC 197. L'accès à ce fichier et à ces registres-répertoires est soumis aux mêmes conditions que l'accès aux dossiers eux-mêmes. |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=275934 |
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