K III 10/1/333 Délibérations du Conseil d'Etat, 1981.01.07-1981.06.30 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K III 10/1/333
Cote de gestion:RM 296.28
RM 296.29
Titre:Délibérations du Conseil d'Etat
Dates:07.01.1981 - 30.06.1981
Période de création:07/01/1981 - 30/06/1981
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:RM 296.28
RM 296.29
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=275487
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises