K III 10/1/321 Délibérations du Conseil d'Etat, 1975.01.08-1975.06.30 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K III 10/1/321
Cote de gestion:RM 296.21
RM 296.22
Titre:Délibérations du Conseil d'Etat
Dates:08.01.1975 -30.06.1975
Période de création:08/01/1975 - 30/06/1975
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:RM 296.21
RM 296.22
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=275468
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises