K III 10/1/253 Délibérations du Conseil d'Etat, 1941.01.01-1941.06.30 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K III 10/1/253
Cote de gestion:RM 292.54
RM 292.55
Titre:Délibérations du Conseil d'Etat
Dates:01.01.1941 - 30.06.1941
Période de création:01/01/1941 - 30/06/1941
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Renvoie au registre coté S 27/14/276.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:RM 292.54
RM 292.55
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=275360
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises