K III 10/1/212 Délibérations du Conseil d'Etat, 1902.06.02-1903.05.30 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K III 10/1/212
Cote de gestion:RM 292.15
Titre:Délibérations du Conseil d'Etat
Dates:02.06.1902-30.05.1903
Période de création:02/06/1902 - 30/05/1903
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Renvoie aux registres cotés S 27/14/169 à S 27/14/173.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:RM 292.15
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=275294
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises