K III 10/1/5 Délibérations du Conseil d'Etat, 1803.12.05-1804.01.07 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K III 10/1/5
Cote de gestion:RM 291.6
Titre:Délibérations du Conseil d'Etat
Dates:05.12.1803-07.01.1804
Période de création:05/12/1803 - 07/01/1804
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:RM 291.6
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=274977
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises