K III 50/1-110 Copie de lettres de la Chancellerie ou secrétairerie du Petit Conseil et du Conseil d'Etat, 1803.10.14-1961.12.29 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K III 50/1-110
Titre:Copie de lettres de la Chancellerie ou secrétairerie du Petit Conseil et du Conseil d'Etat
Dates:14 octobre 1803 - 29 décembre 1961
Période de création:14/10/1803 - 29/12/1961
Niveau:Série
Importance matérielle:110 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu). Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:K III 23
K III 30
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. PETIT CONSEIL (1803-1814) (Personnes\V)
  [copie-lettres] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  VAUD. CHANCELLERIE (Personnes\V)
  VAUD. CONSEIL D'ETAT (1814-) (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=274111
 

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