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Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
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"Le gouvernement vaudois: de 1803 à 1962"
1970 - 2004Dossier PP 988/28-30 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration et finances
1798 - 1963Sous-dossier Y 3/129 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires diverses, rapports, devis, plan d'instruction publique et autres dossiers
1802 - 1846Dossier K XIII 23 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires militaires
1811 - 1864Sous-dossier Y 3/131 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires traitées.
01/01/1782 - 31/12/1820Sous-série P Chapuisat 59 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Années 1802-1813
1802 - 1813Pièce P Confrérie réformée d'Echallens 20 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Berguer (NN.)
28/11/1807 - 03/01/1809Fonds P Berguer Localise l'UD dans le plan d'archivage
Code civil
01/04/1809 - 01/04/1809Pièce P Paroisse catholique d'Echallens 180 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Collection de décrets de la République Helvétique et du canton, plan, journal
11/05/1799 - 31/03/1829Dossier P 1000/382 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Copie de lettres de la Chancellerie ou secrétairerie du Petit Conseil et du Conseil d'Etat
14/10/1803 - 29/12/1961Série K III 50/1-110 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)VAUD. PETIT CONSEIL (1803-1814) (Personnes\V)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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