Bil 519 Registre des hypothèques de Cremin, 1803-1841 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Bil 519
Titre:Registre des hypothèques de Cremin
Dates:1803-1841
Période de création:1803 - 1841
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Les registres antérieurs se trouvent sous Bil 530-533 : registres des hypothèques de Lucens (1759-1802)
 

Descripteurs

Entrées:  Cremin (Suisse, VD) (Lieux\C)
  [registre des hypothèques] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  LUCENS. COUR DE JUSTICE (Personnes\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=273504
 

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