Bil 516 Registre des hypothèques de Chesalles, 1802-1839 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Bil 516
Titre:Registre des hypothèques de Chesalles
Dates:1802-1839
Période de création:1802 - 1839
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre interrompu.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Les registres antérieurs se trouvent sous Bil 530-533 : registres des hypothèques de Lucens (1759-1802).
 

Descripteurs

Entrées:  Chesalles-sur-Moudon (Suisse, VD) (Lieux\C)
  LUCENS. COUR DE JUSTICE (Personnes\L)
  [registre des hypothèques] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=273500
 

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