PP 933/14 Dissolution adoptée le 6 novembre 2009, 2005.03-2011.01.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 933/14
Titre:Dissolution adoptée le 6 novembre 2009
Dates:mars 2005 au 17 janvier 2011
Période de création:03/2005 - 17/01/2011
Niveau:Dossier
Importance matérielle:70 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dernières réflexions quant à l'avenir de la Fédération et le verdict de la dissolution. Application de la décision de dissolution, avec liquidation des derniers avoirs, résiliation d'abonnements, convention de donation des archives aux Archives cantonales vaudoises : correspondance, échanges de courriels, rapport annuel, procès-verbaux des séances qui ont précédé celle de la dissolution et qui l'ont suivie, états des effectifs, état nominatif des membres du comité central et des présidents de section, compte d'exploitation, factures.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:PP 933/52-55 : Autres éléments en relation avec la dissolution
 

Descripteurs

Entrées:  association - dissolution (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=242633
 

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