Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 9 de 9 (0,07s) 1
		Commission transitoire	01/01/1988 - 31/12/1991	Dossier	PP 799/44
		Correspondance et documentation concernant la dissolution de l'ASASM	01/01/1990 - 31/12/1991	Dossier	PP 799/33
		Dissolution adoptée le 6 novembre 2009	03/2005 - 17/01/2011	Dossier	PP 933/14
		Dissolution de la Fédération : solde des documents donnés	1989 - 2011	Sous-fonds	PP 933/52-55
		Dissolution de l'Association	1968 - 2016	Série	PP 323/27
		Dissolution de l'Association	1111	Dossier	PP 323/1/26 FANTOME
		Dissolution de l'Association Général Henri Guisan.	05/12/1967 - 28/02/1970	Dossier	P Guisan (Asso. Général) 37
		Donation du 11 février 2022: dissolution	21/11/2007 - 31/12/2019	Sous-fonds	PP 102/276-282
		Secrétariat général de l'ASASM. Dissolution de l'association: traitement des dossiers du personnel et des dossiers des clients	01/11/1990 - 11/12/1990	Dossier	PP 799/67