PP 933/1 Statuts et autres règlements, 1973.06.16-2008.10.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 933/1
Titre:Statuts et autres règlements
Dates:16 juin 1973 au 22 octobre 2008
Période de création:16/06/1973 - 22/10/2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:20 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Statuts de la Fédération montagnarde unioniste du 16 juin 1973, du 29 décembre 1989 (la Fédération étant devenue mixte en 1979), du 6 septembre 2003, du 11 juin 2005 et du 2 novembre 2007 avec ses modifications des 9 et 10 juin 1979 (la Fédération devient mixte), du 14 juin 1986 et du 21 janvier 1989 et de 2002; Règlement du fonds d'expédition ou fonds de secours du 12 juin 1960 avec les modifications du 16 juin 1973, du 4 juin 1983 et du 20 février 1988; Règlement concernant l'attribution de subsides du 15 juin 2002 (avec des réflexions à ce sujet), du 11 juin 2005 et du 2 novembre 2007 avec un projet de diminution en 2008; Tâches du comité central avec les cahiers des charges de 1973 et de 1990.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=242628
 

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