Bin 382 Hypothèques rière Les Clées et Mont-la-Ville, 1770-1798 (Pièce)
Contexte de plan d'archivage
Archives cantonales vaudoises (Archives)
B Epoque bernoise (Section)
Bi Cours de justice (Sous-section)
Bin District d'Orbe, 1501-1844 (Fonds)
Bin 378-381 Registres des hypothèques du bailliage de Romainmôtier, 1789-1798 (Série)
Bin 382 Hypothèques rière Les Clées et Mont-la-Ville, 1770-1798 (Pièce)
Bin 383 Registre des actes judiciaux en cour de Ballaigues, 1681-1686 (Pièce)
Zone d'identification
Cote:
Bin 382
Titre:
Hypothèques rière Les Clées et Mont-la-Ville
Dates:
1770-1798
Période de création:
1770 - 1798
Niveau:
Pièce
Importance matérielle:
1 registre
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:
Libre
Descripteurs
Entrées:
Mont-la-Ville (Suisse, VD) (Lieux\M)
Les Clées (Suisse, VD) (Lieux\L)
[registre des hypothèques] (Matières\ Subdivisions\de forme)
LES CLEES. COUR DE JUSTICE (Personnes\L)
URL vers cette unité de description
URL:
https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=236812
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