SB 212/95-96 Jouxtens-Mézery, 1960-2008 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 212/95-96
Titre:Jouxtens-Mézery
Dates:1960-2008
Période de création:1960 - 2008
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte de fichier

Zone des notes

Notes:Les numéros 1 à 300 n'existent pas.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=230616
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises