SB 212/27 Anciens feuillets 1901 à 2300, 1960-1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 212/27
Titre:Anciens feuillets 1901 à 2300
Dates:1960-1990
Période de création:1960 - 1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte de fichier
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=230541
 

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