P Communes Documentation sur les communes, 1518-2003 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Communes
Titre:Documentation sur les communes
Dates:1518-2003
Période de création:1518 - 2003
Niveau:Fonds
Importance matérielle:28 boîtes; 1 carte; 210 enveloppes; 5 registres; 1 reliure pour documents perforés
Mètres linéaires:6,50

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Archives cantonales vaudoises (collection)
Historique archivistique:Une majorité des documents originaux proviennent des Archives communales. Un évènement particulier à signaler: les documents originaux de Sainte-Croix ont subi des dégâts suite à l'incendie des Archives communales de Sainte-Croix en 1944. C'est probablement leur fragilité et leur mauvais état qui a conduit à leur dépôt aux Archives cantonales vaudoises.
Modalités d'entrée:Le fonds est parvenu aux ACV en provenance des communes ainsi que de particuliers. Les circonstances de l'entrée d'une grande partie des documents n'ont pas été documentées. Les règlements de police des communes ont été versés par l'office de l'urbanisme en novembre 1978. Freddy Gerber a donné divers documents concernant le monument Forneret à Bex, le 23 et 29 mai 2000. Georges Déglon syndic de Curtilles a donné les "Etudes historiques sur la commune de Curtilles et l'histoire vaudoise", le 12 décembre 2001.
Date d'entrée:01/11/1978
23/05/2000
29/05/2000
12/12/2001

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le contenu est très variable. Il va des documents originaux déposés par certaines communes ou donnés par des personnes privées, à des reproductions et des transcriptions de documents anciens, en passant par des imprimés (règlements communaux, articles de journaux ou plaquettes de présentation d'une société locale). Deux ensembles sont à signaler en particulier en raison de leur grande valeur historique pour les communes concernées:
- P Communes 124/1-5, documents originaux des Archives communales de Sainte-Croix qui ont réchappé à l'incendie de 1944;
- P Communes 471/1-5: important lot de documents originaux provenant des Archives communales de Montagny.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français; Allemand; Latin; Grec; Russe; Italien

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Ai, inventaire des Archives communales.
Br, Affaires de communes (1267-1961).
Y 3, Collection de documents isolés, non intégrés dans les sections des archives officielles et privées, en particulier:
- Y 3/1-22, Noms de lieux pour le Moyen Age;
- Y 3/27-105, Noms de lieux pour la période bernoise (1537-1798);
- Y 3/129-138, Noms de lieux pour les périodes de la République helvétique et l'Epoque cantonale (1798-1991).
Sources complémentaires hors ACV:Voir les archives des différentes communes.
Bibliographie:Panorama des archives communales vaudoises, 1401-2003 / dir. par Gilbert Coutaz, Beda Kupper, Robert Pictet, Frédéric Sardet, Lausanne : Bibliothèque historique vaudoise, 2003. 551 p. Collection Bibliothèque historique vaudoise ; no 124. Voir en particulier pp. 260-264: "Les parts communales aux Archives cantonales vaudoises" et p.265: "Nomenclature des fonds et collections d'archives communales dans les sections Br, P Communes, P et PP des Archives cantonales vaudoises."

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Le fonds a été ouvert lors de la création de la sous-section P alphabétique, vers 1965, pour y intégrer des documents communaux divers parvenus aux Archives cantonales vaudoises auparavant. Par la suite, le fonds a été alimenté jusqu'en 2003 (Voir instructions internes ACV 11/Annexe 5: Critères de classement et de rangement pour les documents isolés concernant les communes, 10 juillet 2013, et ACV 11: Plan général de classement des Archives cantonales vaudoises, 2 mai 2012). Les boîtes et les enveloppes ont reçu une cote constituée de la lettre P suivie du numéro officiel de la commune, mais sans description. L'inventaire a été réalisé en mai 2019 par Maëlle Careddu et Amélie Sordet sous la direction d'Eloi Contesse. Les documents originaux ont été décrits de manière détaillée, tandis que les photocopies et transcriptions ont été présentées de manière sommaire. La cotation des dossiers a été modifiée de la façon suivante: P Communes suivi du numéro officiel de la commune. Lorsqu'il y a plusieurs boîtes ou enveloppe pour une même commune, la description a été détaillée à la boîte ou à l'enveloppe (par exemple, pour Sainte-Croix, les cinq boîtes ont reçu les cotes P Communes 124/1 à 5). Une indexation sommaire a été faite au moyen des descripteurs de lieux des communes vaudoises concernées, ainsi que pour deux personnalités: Georges-Antoine Bridel et Jules Jaillet, notaire. Une impression moderne d'une gravure italienne de la Renaissance ainsi que les Comptes imprimés de Chavannes-près-Renens ont été éliminés.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000022420.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  communes suisses vaudoises (Matières\C)
  Vaud (Suisse) (Lieux\V)
  institutions politiques locales (Matières\I)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=22420
 

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