Y 1 Base de données armoiries, 2007.03.01-2018 (Fonds)

Zone d'identification Cote: Y 1 Titre: Base de données armoiries Dates: Date de constitution: Depuis mars 2007. Période de création: 01/03/2007 - 2018 Niveau: Fonds Mètres linéaires: 0,00
Zone du contexte UD - Producteur des documents (Association):  Archives cantonales vaudoises (collection) Historique archivistique: Depuis sa création, la banque de données a été hébergée par la DSI sur un serveur à disposition des Archives cantonales vaudoises. Date d'entrée: 14/06/2007
Zone du contenu et de la structure Contenu: La base de données comprend toutes les armoiries communales, y compris celles des fractions de communes et celles des communes ayant fusionné (selon l'arrêté du Conseil d'Etat du 21 décembre 2016 sur les armoiries communales remplaçant celui de 1925 spécifie que toutes les armoiries communales doivent être enregistrées auprès des Archives cantonales vaudoises), et les armoiries familiales figurant dans l'ouvrage de François Rappard (Armorial vaudois, (1936-1996) : blasonnements et illustrations des armoiries de familles vaudoises qui ont été complétées, modifiées, où [sic] créées depuis 1936, Slatkine, Genève, 1996. 132 p.). Chaque armoirie est décrite avec le blasonnement, l'historique de l'utilisation, les modifications éventuelles, le créateur si attesté, la date de création (si elle est attestée). Il est possible de faire une recherche plein texte dans le champ blasonnement.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation Règles d'accès: La base de données n'est pas consultable librement par le public. Les armoiries communales et cantonales sont consultables sur le site internet de l'Institut fédéral de la propriété intellectuelle. Conditions de reproduction: Des représentations graphiques d'armoiries familiales peuvent être obtenues gratuitement. L'usage des armoiries familiales est décrit dans les ouvrages traitant d'héraldique (voir également le champ "Notes" pour le principe du port des armoiries familiales), à la différence de l'obtention et de l'utilisation d'armoiries communales qui sont soumises à l'autorisation de la commune concernée (loi fédérale sur la protection des armoiries et des autres signes publics du 21 juin 2013 (LPAP)). Langue: Français Caractéristiques matérielles: Données numériques sur un serveur.
Zone des sources complémentaires Sources complémentaires: Y Dos her Dossiers héraldiques Y 2 Fichier héraldique K XVI d Armoiries communales Sources complémentaires hors ACV: Site internet de l’Institut fédéral de la propriété intellectuelle (https://www.ige.ch/suche/) répertoriant tous les signes publics protégés par la loi fédérale sur la protection des armoiries et des autres signes publics du 21 juin 2013 (LPAP) Bibliographie: Ouvrages généraux Galbreath, Donald Lindsay ; Jéquier, Léon : Manuel du blason, Ed. Spes, Lausanne, 1977. 344 p. Neubecker, Ottfried : Le grand livre de l'héraldique. L'histoire, l'art et la science du blason, Bordas, Paris, 1993. 288 p. Pastoureau, Michel : Traité d'héraldique, Picard, Paris, 1979. 366 p. Pastoureau, Michel ; Popoff, Michel (sld) : Les armoiries. Lecture et identification, Association Etudes, Loisirs et Patrimoine, Paris, 1994. 104 p. Théodore Cornaz (1856-1938), héraldiste vaudois, Archives de la Ville de Lausanne, 1988. 32 p. Wenzler, Claude : Le guide de l'héraldique. Histoire, analyse et lecture des blasons, Ed. Ouest-France, Rennes, 2002. 223 p. Armoriaux Dessemontet, Olivier : Armorial des communes vaudoises, Ed. Spes, Lausanne, 1972. 269 p. Galbreath, Donald Lindsay : Armorial vaudois, Baugy-sur-Clarens, 1934-1936. 754 p. Rappard, François J. : Armorial vaudois, (1936-1996) : blasonnements et illustrations des armoiries de familles vaudoises qui ont été complétées, modifiées, où [sic] créées depuis 1936, Slatkine, Genève, 1996. 132 p. Article Guisolan, Jérôme : “Bref historique des armoiries communales en Pays de Vaud”, in Point commUNE ! (64), 2018. p. 42.
Zone des notes Notes: Principes pour le port des armoiries de famille du 1er janvier 1953 et appliqués par les Archives cantonales vaudoises Avant-propos Toute personne qui n'est pas familiarisée avec l'héraldique doit requérir un avis compétent, surtout lorsqu'il s'agit de créer de nouvelles armoiries. C'est la tâche des spécialistes, recommandés par les Archives, les Bibliothèques, les Musées ou les sociétés héraldiques, d'exercer une activité de conseillers, qui doit tendre à mettre ordre et simplification dans le domaine héraldique. En effet, les instituts scientifiques ne peuvent guère aller au-delà de la simple recherche d'armoiries. Dans les principes et les remarques qui suivent, le terme de « famille » est employé dans le sens d'un petit cercle social, allant jusqu'à la cellule familiale (parents et enfants), en opposition au terme de « lignée » (lignée complète, lignée de même bourgeoisie, lignée de même village). Principes Personne ne doit reprendre intégralement les armoiries d'une lignée éteinte. Il faut distinguer la reprise consciente d'armoiries et la création non-intentionnelle d'armoiries identiques, à savoir par l'emploi de meubles très courants, dérivés de professions ou de noms, meubles auxquels ne peuvent prétendre exclusivement certaines lignées ou certains rameaux. Toutefois, il faut au moins éviter la coïncidence de nouvelles armoiries avec celles de lignées vivantes ou avec celles de célèbres lignées éteintes du même endroit ou de la même contrée. Le procédé, cité sous la remarque 4 a, est aussi valable pour une nouvelle création d'armoiries. La reprise d'armoiries par le beau-fils ou les enfants d'une fille, de même que par un fils adoptif, ne se justifie que si ces derniers reprennent en même temps les biens traditionnels de la lignée éteinte, et ne possèdent eux-mêmes aucune ou aucune bonne armoirie. En chaque cas, il est souhaitable d'apporter de légères modifications (brisures). On peut aussi envisager une réunion d'armoiries. Les armoiries d'une lignée vivante ne peuvent être portées intégralement que par celle-ci. Si le cercle des ayants-droit n'est pas déterminé par la tradition, il faut que la filiation remontant à un membre portant lesdites armoiries soit indiscutablement prouvée. Seul appartient à une lignée celui qui est né de mariage légitime ou qui a été légitimé par le mariage subséquent de ses parents. Selon la conception traditionnelle, les enfants reconnus par les filles portent, ainsi que leurs descendants, les armoiries du père, avec une brisure ; mais les enfants illégitimes des femmes n'ont aucun droit aux armes de la famille donnant le patronyme. (L'opinion contraire, soit le droit aux armes intégrales du père, comme aux armoiries de la mère, est défendue par J.-O. Kehrli, suivant le Droit de famille du C.C.S, dans : «Der privatrechtliche Schutz des Familienwappens in der Schweiz seit dem Inkrafttreten des Zivilgesetzbuches », dans Zeitschrift des Bernischen Juristverein, Band 60, Heft 12(Biel 1924), p. 584.) L'adoption ne confère pas non plus le droit aux armoiries de l'adoptant. En ce qui concerne les noms très répandus, qui peuvent surgir partout de façon très autonome, il est à conseiller d'élucider, par des recherches généalogiques, s'il s'agit, en un endroit donné, d'une seule lignée, ou au contraire de lignées différentes portant un même patronyme. Dans ses considérations sur le jugement du 4 décembre 1919 dans le cas Lauterburg-Berne (A.T.F. vol. 45 II, p. 624/25), le T.F. compte les armoiries de famille, comme désignation analogue au nom, parmi les droits de la personne qui sont protégés selon l'art. 28 C.C.S. Par « tradition », il faut entendre les cas dans lesquels des armoiries, créées à l'origine par une famille déterminée, sont devenues par extension celles de toute la lignée, alors même que, dans une ville, l'origine commune ne peut être prouvée, par suite d'une série de réceptions à la bourgeoisie antérieures. En ce qui concerne particulièrement les réceptions urbaines, cette disposition joue de la manière suivante. Si une lignée bourgeoise a porté ailleurs des armoiries, avant sa réception à la bourgeoisie, les rameaux de cette lignée, admis postérieurement à la bourgeoisie, y ont aussi droit. Si, au contraire, les armoiries n'ont été adoptées qu'après la réception à la bourgeoisie, seul le rameau qui les adopte y a droit, à l'exclusion des rameaux admis par la suite à ladite bourgeoisie ; à moins que le premier les y autorise expressément. Le droit aux armoiries ne s'éteint pas du fait d'un départ et d'une perte de droit de bourgeoisie. Voir aussi remarque sous 1 a. Si une famille porte, par tradition établie, les armoiries appartenant, d'après les principes qui précèdent, à une autre lignée, elle peut les conserver, dans le cas où on ne peut plus lui demander d'y renoncer ; il est recommandé de porter dans ce cas une brisure. Il ne peut s'agir que d'armoiries qui sont déjà portées depuis longtempspar une famille, et qui, fréquemment, ont trouvé accès dans des armoriaux imprimés. Mais la solution la plus correcte serait de renoncer, dans ce cas aussi, aux armoiries erronées. La brisure peut être parfois une suppression simplifiantles armoiries. Si une famille ne se trouve pas en possession d'armoiries qui lui appartiennent, il ne lui reste que l'abstention ou la nouvelle création. Les nouvelles armoiries doivent se distinguer visiblement par l'image et la couleur, de celles de lignées de même nom, avec lesquelles il n'existe aucune souche commune. Quiconque crée de nouvelles armoiries a le droit de fixer le cercle des ayants-droit. Il faut examiner la provenance des armoiries dans d'anciennes collections (Dürsteler und Weiss, à Zurich ; Gatschet à Berne, etc.), sans indication précise de lieu ; elles proviennent souvent de lignées portant un nom identique ou analogue, mais de contrées fort différentes. Si la provenance ne peut être déterminée, l'utilisation de telles armoiries signifie la reprise d'une famille indéterminée de même nom, du temps passé. Rechercher les armoiries en remontant les sources présente surtout l'avantage de pouvoir choisir la meilleure des variantes. Une lignée villageoise, ne possédant pas d'armoiries communes, peut porter celles qui proviennent d'un membre particulier, pour autant qu'elles s'y prêtent. Le fait qu'une famille homonymique d'une commune voisine ou de la même contrée puisse porter les mêmes armoiries dépendra de leur contenu, de l'existence d'autres armoiries ainsi que du nom, selon qu'il laisse supposer l'existence d'une seule lignée ou de plusieurs lignées indépendantes les unes des autres. Si la tradition fournit plusieurs armoiries pour une seule lignée villageoise, il faut déterminer, par des recherches généalogiques, avec quel porteur d'armoiries le rameau particulier est le plus apparenté. A défaut de pouvoir élucider ce point, on choisira les armoiries qui conviennent le mieux, ou on les utilisera comme point de départ pour une nouvelle création. Si les couleurs manquent, on pourra les reprendre aux armoiries de la commune d'origine. De nouvelles armoiries devraient être publiées de façon appropriée, ou pour le moins être déposées dans la collection des Archives d'Etat dont elles relèvent et dans les Monumenta Heraldica Helvetiae de la Société suisse d'héraldique. Sauf exception dûment spécifiée, le cercle des ayants-droit comprend les familles du même nom, bourgeoises de la même commune. Celui qui est apparenté, par filiation, avec une famille portant armoiries mais qui n'est cependant pas en droit de porter les dites armoiries, en raison des principes qui précèdent, peut créer des armoiries analogues. Un accord avec la famille en question est à souhaiter. Cette disposition est à considérer, en particulier, lorsqu'un rameau d'une lignée a émigré dans une autre contrée, surtout dans une ville, et y a créé des armoiries, tout comme dans le cas inverse, où des armoiries ont été adoptées à l'endroit d'origine après le départ de rameaux particuliers. Dans les deux cas, les armoiries n'appartiennent pas à toute la lignée. Les armoiries analogues ne doivent contenir aucun meuble n'ayant un sens que pour l'autre rameau, comme, par exemple, des insignes de professions. Comme on tend sans cesse à créer de nouvelles armoiries pour des rameaux particuliers, il faut accorder de l'importance aux mesures visant à parer à un éparpillement excessif dans le domaine héraldique. Il va de soi qu'un rameau peut autoriser d'autres rameaux de la même lignée, démunis d'armoiries, à porter les siennes ; cela est même souhaitable, en cas de parenté rapprochée. Une autorisation générale, valable pour toute la lignée en question, de porter des armoiries qu'un membre a créées avec compétence et réflexion, ne peut se faire que lorsque l'origine commune est prouvée. La publication d'une chronique familiale ou d'un armorial offre entre autres la possibilité de mettre del'ordre dans le port des armoiries d'une lignée, en tenant compte des souches. S'il s'agit d'une famille point trop nombreuse, c'est l'occasion soit de créer des armoiries communes, soit de s'entendre pour des armoiries uniques.
Informations internes des archives Notes de l'archiviste: Base de données ACCESS mise sur pied en 2007. Puis données saisies dès leur création pour les armoiries communales.
Descripteurs
Entrées:	[armoiries] (Matières\ Subdivisions\de forme)
	base de données (Matières\B)
	famille (Matières\F)
	héraldique (Matières\H)
	Vaud (Suisse) (Lieux\V)
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