PP 805/387 Interventions déposées en 1992, 1992.09.08-1992.12.08 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 805/387
Titre:Interventions déposées en 1992
Dates:8 septembre 1992 - 8 décembre 1992
Période de création:08/09/1992 - 08/12/1992
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:8 feuilles

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1992, septembre 8. - Intervention : Lacs de Neuchâtel et Morat.
1992, septembre 8. - Deux interventions sur la Motion Morel concernant les Tarifs électriques.
1992, septembre 9. - Question : sur les interventions de collaborateurs de l'administration auprès de membres du Grand Conseil, suite à une lettre de Charles-Henri Favrod reprochant aux députés de ne pas inscrire le Musée de l'Elysée dans la loi sur les institutions culturelles (lettre jointe).
1992, décembre 8. - Deux interventions pour couper dans le Budget 1993, "Sortez vos mouchoirs !".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=213516
 

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