SC 16/71 Affaires civiles non-contentieuses, 1895-1902 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 16/71
Titre:Affaires civiles non-contentieuses
Dates:1895-1902
Période de création:1895 - 1902
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Registre
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=212377
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises