ZC 20 Fichier des ordonnances et mandats souverains, 1529-1798 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:ZC 20
Titre:Fichier des ordonnances et mandats souverains
Dates:Dates de constitution: 1940-1960. Dates auxquelles renvoient les fiches: 1529-1798. Plusieurs fiches renvoient à des documents non datés.
Période de création:1529 - 1798
Niveau:Fonds
Importance matérielle:1 boîte à fiches
Mètres linéaires:0,20

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Archives cantonales vaudoises (collection)
Historique archivistique:Dans les locaux des Archives cantonales vaudoises
Modalités d'entrée:Le fichier a été entrepris en 1938 aux Archives cantonales vaudoises comme l'atteste le rapport annuel des Archives cantonales vaudoises pour 1938: "Un fichier chronologique des ordonnances souveraines bernoises - dont le catalogue complet manque à Berne même - a été entrepris [...]." Il semble avoir été terminé en 1943.
Date d'entrée:31/12/1943

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les fiches sont classées par ordre chronologique. Un thème est mentionné en haut à droite de chaque fiche. Un renvoi à la source se trouve au bas de chaque fiche.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte de fichier

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- Ba : Mandats souverains (1404-1798)
- Bb - Administration générale (1536-1798)
Sources complémentaires hors ACV:- Bibliothèque de la Ville de Berne: manuscrit d'histoire helvétique
- Archives communales d'Yverdon: Livre de mandats
Bibliographie:Matzinger-Pfister, Regula: Les sources du droit du canton de Vaud. C, Epoque bernoise. 1, Les mandats généraux bernois pour le Pays de Vaud, 1536-1798, Basel : Schwabe, 2003, 921 p. (Coll. Les sources du droit suisse; 19e partie, C, 1)

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Inventaire réalisé par Jérôme Guisolan en mars 2010.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000212195.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  [fichier] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [mandat souverain suisse bernois] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=212195
 

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