ZC 20/1 Fichier des ordonnances et mandats souverains, 1529-1798 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:ZC 20/1
Cote de gestion:RMS 6/12010.25
Titre:Fichier des ordonnances et mandats souverains
Dates:Dates de constitution: 1940-1960. Dates auxquelles renvoient les fiches: 1529-1798. Plusieurs fiches renvoient à des documents non datés.
Période de création:1529 - 1798
Niveau:Série
Importance matérielle:1 boîte à fiches

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les fiches sont classées par ordre chronologique. Un thème est mentionné en haut à droite de chaque fiche. Un renvoi à la source se trouve au bas de chaque fiche.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Fichier
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:RMS 6/12010.25/2 Zc 20/1 Fichier des ordonnances et mandats souverains, 1529-1798 (Série) (Pièce)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=212200
 

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