ZC 19 Fichier des décrets romands, 1554-1797 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:ZC 19
Titre:Fichier des décrets romands
Dates:Dates de constitution: avant 1930. Dates des documents auxquels renvoie le fichier: 1554-1797
Période de création:1554 - 1797
Niveau:Fonds
Importance matérielle:1 boîte à fiches
Mètres linéaires:0,20

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Archives cantonales vaudoises (collection)
Historique archivistique:Dans les locaux des Archives cantonales vaudoises.
Modalités d'entrée:Le fichier a été établi avant 1930 aux Archives cantonales vaudoises.
Date d'entrée:31/12/1938

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Bien qu'incomplet, ce fichier constitue une entrée importante pour accéder aux décrets romands. Manquant parfois de rigueur, les mots-clés cumulant les matières, les lieux et les personnes sont organisés alphabétiquement. La fiche indique alors la date du décret ainsi que le volume et la page à laquelle on peut le consulter.
Le décret se trouve alors dans la série Ba 33 intitulée "Décrets romands". Cette série a été microfilmée en 1992. Les répertoires de chaque volume figurent en tête de chacun d'entre eux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte de fichier

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):Le contenu des fiches constituant ce fichier a été copié sur des feuilles A4 de façon à former un répertoire. Ce répertoire est consultable dans la salle de lecture des Archives cantonales vaudoises: "Ba 33, Décrets romands. Répertoire".
Sources complémentaires:Ba 33 Décrets romands (1554-1797). Cette série a été microfilmée. Il convient de consulter l'inventaire détaillé pour obtenir les cotes des différents microfilms.
Bibliographie:Matzinger-Pfister, Regula: Les sources du droit du canton de Vaud. C, Epoque bernoise. 1, Les mandats généraux bernois pour le Pays de Vaud, 1536-1798, Basel : Schwabe, 2003, 921 p. (Coll. Les sources du droit suisse; 19e partie, C, 1)

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Inventaire établi par Jérôme Guisolan en mars 2010.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000212192.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  Décrets romands / Berne (Matières\D)
  [fichier] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [décret] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=212192
 

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