ZC 19/1 Fichier des décrets romands, 1554-1797 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:ZC 19/1
Cote de gestion:RMS 6/12010.25
Titre:Fichier des décrets romands
Dates:Dates de constitution: avant 1930. Dates des documents auxquels renvoie le fichier: 1554-1797
Période de création:1554 - 1797
Niveau:Série
Importance matérielle:1 boîte à fiches

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Bien qu'incomplet, ce fichier constitue une entrée importante pour accéder aux décrets romands. Manquant parfois de rigueur, les mots-clés cumulant les matières, les lieux et les personnes sont organisés alphabétiquement. La fiche indique alors la date du décret ainsi que le volume et la page à laquelle on peut le consulter.
Le décret se trouve alors dans la série Ba 33 intitulée "Décrets romands". Cette série a été microfilmée en 1992. Les répertoires de chaque volume figurent en tête de chacun d'entre eux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Fichier
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:RMS 6/12010.25/1 Zc 19/1 Fichier des décrets romands, 1554-1797 (Série) (Pièce)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=212193
 

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