PP 915/54 Comptabilité, 1973.12.07-1975.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/54
Titre:Comptabilité
Dates:1975
Période de création:07/12/1973 - 31/12/1975
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ensemble des pièces comptables relatives à la période, y compris un "Etat du compte ARM au 31 décembre 1975".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=206447
 

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