PP 915/53 Comptabilité, 1976.01.01-1976.12.22 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/53
Titre:Comptabilité
Dates:1976
Période de création:01/01/1976 - 22/12/1976
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Pièces comptables relatives à la période concernée, y compris un "Etat du compte ARM au 22 décembre 1976".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=206446
 

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