PP 915/11 Bilan et pertes et profits (P.P.), 2007.01.01-2007.12.31 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/11
Titre:Bilan et pertes et profits (P.P.)
Dates:2007
Période de création:01/01/2007 - 31/12/2007
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe (2 pages)

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comptes de pertes et profits et de bilan.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=206291
 

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