PP 915/11-31 Comptabilité, 2001.01.01-2007.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/11-31
Titre:Comptabilité
Dates:2001-2007
Période de création:01/01/2001 - 31/12/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:7 reliures pour documents perforés et 14 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=204960
 

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