PP 915/64 Autre documentation concernant les transports, 1991.06.25-2003.01.27 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/64
Titre:Autre documentation concernant les transports
Dates:1991-2003
Période de création:25/06/1991 - 27/01/2003
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, rapports, schémas, statistiques, présentations.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=205152
 

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