PP 915/63 Groupe de travail transports, 2004.01.29-2007.06.11 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/63
Titre:Groupe de travail transports
Dates:2004-2007
Période de création:29/01/2004 - 11/06/2007
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Produit des travaux du groupe de travail chargé de la problématique des transports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=205151
 

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