PP 915/10 Organisation des assemblées, 1977.07.04-2005.09.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/10
Titre:Organisation des assemblées
Dates:1977- 2005
Période de création:04/07/1977 - 08/09/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comprend en particulier les convocations, ordres du jour, annonces d'absence aux séances, réservations de locaux pour la tenue des assemblées.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=204959
 

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