PP 915/9 Procès-verbaux, 1978.06.26-2007.05.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/9
Titre:Procès-verbaux
Dates:1978 - 2007
Période de création:26/06/1978 - 23/05/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Concerne les réunions, aussi désignées "Assemblées générales", tenues au rythme d'une à deux par année. Un procès-verbal plus ancien (8 juin 1977) est mentionné dans une correspondance mais ne figure pas dans le fonds.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=204958
 

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