PP 915/57 Rapports d'activité, 2000.03.01-2005.12.31 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/57
Titre:Rapports d'activité
Dates:2004-2005
Période de création:01/03/2000 - 31/12/2005
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports périodiques d'activité de l'Association, soit les rapports annuels 2004 et 2005, les rapports du présidents du comité de direction ainsi que les correspondances y relatives.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=204951
 

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