S 115/77 Procès-verbaux d'expertises, 1960.11.01-1960.12.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 115/77
Titre:Procès-verbaux d'expertises
Dates:1er novembre 1960 - 30 décembre 1960
Période de création:01/11/1960 - 30/12/1960
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Registre d'onglets
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=204264
 

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