K XIX 49/1-27 Registres civils, 1803.08.04-1932.02.08 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIX 49/1-27
Titre:Registres civils
Dates:4 août 1803 - 8 février 1932
Période de création:04/08/1803 - 08/02/1932
Niveau:Série
Importance matérielle:4 boîtes, 19 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=204138
 

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