S 114/9-12 Registres des passades, 1940-1979 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 114/9-12
Titre:Registres des passades
Dates:1940-1979
Période de création:1940 - 1979
Niveau:Série
Importance matérielle:3 cahiers, 1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Cahier; Registre
 

Descripteurs

Entrées:  vagabondage (Matières\V)
  [registre] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=203957
 

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