S 114/2 Onglet des mandats et ordres, 1902-1917 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 114/2
Titre:Onglet des mandats et ordres
Dates:1902-1917
Période de création:1902 - 1917
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Registre d'onglets
 

Descripteurs

Entrées:  [mandat] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  ordre (Matières\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=203943
 

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