K XV k 2 Régiments suisses à l'étranger. Capitulations avec la France. Pensions militaires. Legs Boulard, médaille militaire, extraits mortuaires de militaires. Bataillons revenus de France : conservation. Militaires restés en France, dispositions à leur égard. Militaires indemnités de route, mili

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XV k 2
Titre:Régiments suisses à l'étranger. Capitulations avec la France. Pensions militaires. Legs Boulard, médaille militaire, extraits mortuaires de militaires. Bataillons revenus de France : conservation. Militaires restés en France, dispositions à leur égard. Militaires indemnités de route, militaires à l'hospice, militaires licenciés de France. Code pénal pour les régiments
Dates:1803-1836
Période de création:1803 - 1836
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte
 

Descripteurs

Entrées:  médaille (Matières\M)
  capitulation (levée de troupes) (Matières\C)
  [acte de décès] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  pension militaire (Matières\P)
  hospice (Matières\H)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=200771
 

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