Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 7 de 7 (0,07s) 1
		Capitulations	1803 - 1848	Fonds	J 259-261
		Paiements de traitements de pensionnés des régiments suisses en France licenciés en 1830	1833 - 1840	Série	K XV k 31
		Recrues, exemptions	1803 - 1865	Fonds	K XV c
		Régiment suisse à l'étranger : pensions de retraite (1803-1810, 1811-1815, 1816-1836). Legs en faveur des veuves des gardes suisses (1831)	1803 - 1836	Série	K XV k 9
		Régiment suisse à l'étranger : service d'Espagne, du Piémont, etc. Pensions. Rapports sur l'administration militaire. Comptabilité. Affaires diverses	1804 - 1853	Dossier	K XV k 10
		Régiments suisses à l'étranger. Capitulations avec la France. Pensions militaires. Legs Boulard, médaille militaire, extraits mortuaires de militaires. Bataillons revenus de France : conservation. Militaires restés en France, dispositions à leur égard. Militaires indemnités de route, militaires à l'	1803 - 1836	Dossier	K XV k 2
		Service de France. Registre des pensionnés des anciens soldats au service de France	1832	Pièce	K XV k 30