PP 913/9 Documents écrits, 1705-2000 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 913/9
Titre:Documents écrits
Dates:1705-2000
Période de création:1705 - 2000
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Préavis de la Municipalité de Lutry sur le projet de transformation.
Copies d'un plan de la ville de Lutry datant de 1705.
Facture d'honoraires, des notes personnelles manuscrites de Hans Gutscher.
Rapports d'analyses techniques.
Documentation historique.
Correspondance.
Résultat de l'enquête publique.
Lettre d'opposition à l'enquête publique.
Différentes décisions du tribunal.
Recours au Tribunal administratif.
Recours au Département cantonal des institutions et relations extérieures.
Règlement de la zone ville et villages.
Projets de rapport d'expertise.
Le rapport d'expertise conjointement rédigé par Hans Gutscher et par Jean-Pierre Marmier.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=194130
 

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