Bip 711 Manuaux, 1763.01.01-1790.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Bip 711
Titre:Manuaux
Dates:1763-1790
Période de création:01/01/1763 - 31/12/1790
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:2 exemplaires de manuaux de la Cour de justice de Grandcour : 1763-1764; 1790.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Ces exemplaires sont des copies contemporaines aux originaux, que l'on peut trouver sous les cotes Bip : 417; 470-473.
 

Descripteurs

Entrées:  GRANDCOUR. JUSTICE DE PAIX (Personnes\G)
  [manuel] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=192609
 

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