S 263/36 Dossiers II.I.39 à II.J.54, 1950 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 263/36
Titre:Dossiers II.I.39 à II.J.54
Dates:1950
Période de création:1950
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
Instruments de recherche:Répertoire détaillé des dossiers sous la cote S 263/10. Plan de classement détaillé dans la boîte S 263/19.

Zone des notes

Notes:Les cotes internes .55 à .58 n'existent pas.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=191742
 

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