S 240/4030 Eléments financiers., 1973.01.01-1986.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 240/4030
Titre:Eléments financiers.
Dates:1973- 1986
Période de création:01/01/1973 - 31/12/1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Etudes, rapports et documents divers relatifs aux coûts de l'enseignement, à leur répartition entre les communes, etc.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre; auparavant, soumis à l'autorisation écrite de la Direction générale de l'enseignement obligatoire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  enseignement - financement (Matières\E)
  [facture] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=191685
 

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