S 240/4025 Procès-verbaux de la Commission scolaire régionale., 1972.01.01-1985.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 240/4025
Titre:Procès-verbaux de la Commission scolaire régionale.
Dates:1972-1985
Période de création:01/01/1972 - 31/12/1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre; auparavant, soumis à l'autorisation écrite de la Direction générale de l'enseignement obligatoire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=191676
 

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