S 240/1985 Dossiers 1982-1985., 1982.01.01-1985.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 240/1985
Titre:Dossiers 1982-1985.
Dates:1982-1985
Période de création:01/01/1982 - 31/12/1985
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:101 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers de la période 1982-1985, qui ont été classés ensemble par le Service.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre; auparavant, soumis à l'autorisation écrite de la Direction générale de l'enseignement obligatoire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Les cotes S 240/1982 à S 240/1984 n'ont pas été utilisées.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=191622
 

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