SB 137/4 Procès-verbaux des séances du Conseil de paroisse., 1863.07.12-1916.05.14 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 137/4
Titre:Procès-verbaux des séances du Conseil de paroisse.
Dates:12 juillet 1863-14 mai 1916
Période de création:12/07/1863 - 14/05/1916
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Egalement des procès-verbaux de l'Assemblée de paroisse et des rapports sur la marche de la paroisse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture du registre, dossier, document, etc. Auparavant, autorisation nécessaire de l'organisme producteur des archives.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=190015
 

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