SB 137/3 Règlement ecclésiastique, articles concernant le baptême. Directive relative aux conventions pour l'utilisation des lieux de cultes., 1960.01.01-1980.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 137/3
Titre:Règlement ecclésiastique, articles concernant le baptême. Directive relative aux conventions pour l'utilisation des lieux de cultes.
Dates:s.d. [env. 1960-1980]
Période de création:01/01/1960 - 31/12/1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture du registre, dossier, document, etc. Auparavant, autorisation nécessaire de l'organisme producteur des archives.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Leasing à l'étranger et en Suisse / Georges H. T. Johnson (Matières\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=190010
 

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