SB 191/404-410 Commune de Ballaigues., 1905.01.01-1974.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 191/404-410
Titre:Commune de Ballaigues.
Dates:1905-1974
Période de création:01/01/1905 - 31/12/1974
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:6 registres et 1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Ballaigues (Suisse, VD) (Lieux\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=189124
 

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